1.Propriétaire

PLAN DE VOL est un site de la SARL PCC au Capital social de 4 000,00 € RCS Aix-en-Provence 80, rue Charles Duchesne – 13851 Aix-en-Provence cedex 3 contact@guide-achatsloisirs-airbus-helicopters.fr SIRET : 479 110 348 00030 Code APE : 7311Z

Crédits photo et vidéo : Airbus et collection privée.

2. Directeur de la publication
Christophe ROSSI

3. Responsable de la rédaction
contact@guide-achatsloisirs-airbus-helicopters.fr

4. Éditeur du site
Conception/ Réalisation et webmaster :
contact@guide-achatsloisirs-airbus-helicopters.fr
www.guide-achatsloisirs-airbus-helicopters.fr

5. Hébergeur du site
Le site www.guide-achatsloisirs-airbus-helicopters.fr est hébergé par la société OVH
SAS au capital de 10 174 560 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Président : Michel Paulin
OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SA, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.

6. Droits de propriété intellectuelle attachés au Site
Le site www.guide-achatsloisirs-airbus-helicopters.fr est une œuvre de l’esprit protégée par le droit de la propriété intellectuelle. Le site et chacun des éléments qui le composent (tels que, notamment, marques, logos, photographies, images, illustrations, textes, vidéos…) sont la propriété exclusive de PCC, seul habilité à utiliser les droits de la propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférent, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site.La reproduction de tous documents publiés sur le Site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage strictement personnel et privé. Toute reproduction et/ou représentation, intégrale ou partielle, du Site, ou de l’un quelconque des éléments qui le composent, sur quelque support que ce soit, à d’autres fins, et notamment commerciales, est expressément interdite.
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Par ailleurs, sauf accord express et écrit de PCC, l’Utilisateur n’est pas autorisé à placer sur son propre site Internet un lien hypertexte pointant vers le site et/ou vers les pages qu’il contient.
Toute demande d’autorisation doit être adressée à l’adresse e-mail suivante : contact@guide-achatsloisirs-airbus-helicopters.fr

Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement.

7. Utilisation du site
a. Utilisation du contenu du site
PCC  s’efforce de mettre à jour le contenu du site et de délivrer aux Utilisateurs des informations exactes. Néanmoins, l’utilisateur sait que les transmissions de données et d’informations sur Internet ne bénéficient que d’une fiabilité technique relative, celles-ci circulant sur des réseaux de nature très hétérogène. Dès lors, PCC ne peut garantir l’exactitude des données figurant sur le Site. Toute erreur ou omission devra être notifiée à l’adresse e-mail suivante : contact@guide-achatsloisirs-airbus-helicopters.fr Toute utilisation du site non conforme à son esprit original et toute violation des présentes stipulations pourront donner lieu à l’application des peines pénales et civiles prévues par la loi.
b. Accès au site
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c. Liens hypertextes mis en place sur le Site
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Signaler un contenu illicite
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